Matériels aérauliques et thermiques soumis à la taxe – Illustrations et schémas – Classement par domaines techniques

Résumé et principaux résultats

Document annulé et remplacé par la NT 2024/004. Attention cette note technique est à usage interne et ne doit pas être diffusée hors CETIAT.

Ce document rassemble des illustrations et des schémas concernant les matériels aérauliques et thermiques soumis à la taxe fiscale affectée perçue par le CETIAT. Il a été bâti à partir d'un document initialement destiné aux chargés de mission du COREM pour les aider à mieux identifier les matériels concernés (NTV 2009/012). Pour chaque matériel, on rappelle la définition qui en est donnée par l'arrêté de juillet 2008, puis on en décrit la fonction et les appellations, avant d'en présenter des photos et des schémas.

Title: Appliances and systems covered by the tax received by CETIAT - Illustrations and drawings - Classification according to technical criteria
Abstract: This document contains photos and drawings of heating, ventilation, air conditioning and air treatment appliances and systems that are subject to the tax received by CETIAT.