NT 2024/003
Matériels aérauliques et thermiques soumis à la taxe – Illustrations et schémas – Classement selon les rubriques de la nomenclature de produits
Résumé et principaux résultats
Attention cette note technique est à usage interne et ne doit pas être diffusée hors CETIAT.
Ce document rassemble des illustrations et des schémas concernant les matériels aérauliques et thermiques soumis à la taxe fiscale affectée perçue par le CETIAT. Il est initialement destiné au COREM pour aider à mieux identifier les matériels concernés.
Ce document est une actualisation de la note technique NTV 2009/012, qu'il remplace et annule.
La NT 2004/004 présente ces mêmes éléments mais avec un classement par domaines techniques.